Délibération 2013.07.166 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : modification de l’annexe 1 à la convention de la Direction des systèmes d’information : avenant n° 2
Délibération 2013.07.165 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : approbation de la mise à disposition partielle de la direction générale adjointe en charge des ressources humaines de la ville d’Angoulême pour la direction des ressources humaines mutualisée
Délibération 2013.07.164 : Participation à la protection sociale complémentaire : mandat donné au centre de gestion de la Charente pour lancer une consultation en vue de la conclusion d’une convention de participation
Délibération 2013.07.163 : Fixation des emplois bénéficiaires d’une concession de logement et des conditions d’attribution : modification de la délibération n°17 du 28 janvier 2000