Délibération 2013.02.005 : Mise à disposition partielle d’un agent de la ville d’Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2012.12.323 : Camping communautaire : modification du tableau des effectifs de la régie
Délibération 2012.11.151.B : Fourniture et maintenance des applications système d’informations géographiques (SIG) – modification de la délibération n°94 B du 5 juillet 2012
Délibération 2012.07.169 : Création des postes permettant le transfert des personnels des bibliothèques municipales reconnues d’intérêt communautaire