Délibération 2017.03.203 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2017
Délibération 2017.03.202 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2017.01.060 : Reprise en régie de la compétence assainissement confiée à la SAUR par la communauté de communes de la Vallée de l’Echelle
Délibération 2017.01.056 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – Maintien du paritarisme – Recueil du vote du collège employeur
