Délibération 2023.02.024.B : Réhabilitation de l’école du Maine Gagnaud pour l’implantation de l’école de la 2ème Chance (E2C) au 98 avenue Jean Jaurès à Ruelle sur Touvre – Demandes de subventions
Délibération 2023.02.023.B : Approbation du programme – Procédure judiciaire malfaçons Nautilis et rapport de l’expertise judiciaire – Travaux de réfection
Délibération 2022.12.155.B : Convention de gestion commune de Ruelle sur Touvre / GrandAngoulême : assistance dans la réalisation de la passerelle de Villement
Délibération 2022.10.137.B : Réalisation d’un point réceptif « Club House » au stade d’athlétisme de GrandAngoulême – Approbation du programme fonctionnel
Délibération 2022.10.136.B : Réalisation d’une passerelle piétonne non couverte au lieu dit de l’Isle du Champ Bréchaud sur la commune d’Angoulême: Validation du programme