Délibération 2023.02.024.B : Réhabilitation de l’école du Maine Gagnaud pour l’implantation de l’école de la 2ème Chance (E2C) au 98 avenue Jean Jaurès à Ruelle sur Touvre – Demandes de subventions
Délibération 2023.02.023.B : Approbation du programme – Procédure judiciaire malfaçons Nautilis et rapport de l’expertise judiciaire – Travaux de réfection
Délibération 2022.12.155.B : Convention de gestion commune de Ruelle sur Touvre / GrandAngoulême : assistance dans la réalisation de la passerelle de Villement
Délibération 2022.10.137.B : Réalisation d’un point réceptif « Club House » au stade d’athlétisme de GrandAngoulême – Approbation du programme fonctionnel
Délibération 2022.10.136.B : Réalisation d’une passerelle piétonne non couverte au lieu dit de l’Isle du Champ Bréchaud sur la commune d’Angoulême: Validation du programme
Délibération 2022.09.122.B : Convention de prestation de service avec la commune de Saint-Michel pour assistance à Maitrise d’ouvrage dans la réhabilitation des vestiaires et des sanitaires du stade de football et création d’une salle associative multi-activité
Délibération 2022.07.104.B : Réalisation d’un ombrage étanche au-dessus de l’aire de lavage de l’Ecopôle du Port Thureau à Frégeneuil – Approbation du programme
Délibération 2022.07.103.B : Réaménagement des bâtiments de l’Atelier Mécanique à Frégeneuil Angoulême – Approbation du programme
Délibération 2021.03.075 : Participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour le secrétariat de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux d’assainissement Route de Royan à Saint-Yrieix
Délibération 2020.02.037 : ZAE Les Montagnes – « Barreau nord » – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Département de la Charente – Abrogation de la délibération n° 307 du 27 septembre 2018
