Délibération 2022.01.021 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification simplifiée n°3
Délibération 2022.01.002.B : Attribution du marché portant sur la révision du SCOT/PCAET et la réalisation du PLUI à 38 valant plan de mobilité
Délibération 2021.12.257 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi
Délibération 2021.12.256 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : approbation de la modification n°2
Délibération 2021.12.254 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : approbation de la modification n°3
Délibération 2021.12.253 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU
Délibération 2021.10.233 : Bilan de la concertation, arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Claix et création de Périmètres Délimités des Abords des Monuments Historiques sur la commune de Claix
Délibération 2021.10.232 : Modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme de Claix dans le cadre de sa mise en révision
Délibération 2021.05.115 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême: approbation de la modification simplifiée n°1
Délibération 2021.05.114 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sireuil: Prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU
