Délibération 2013.04.043 : Règlement de collecte : modification de l’article 6.2.7 relatif à la redevance spéciale « modalités de facturation » Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 11 avril 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.04.083 : Port l'Houmeau : approbation du règlement intérieurDélibération 2013.04.082 : Camping du Plan d'Eau : modification de la grille tarifaire 2013Délibération 2013.04.081 : Délégation de Service Public de mise à disposition du réseau de communications électroniques du Grand Angoulême ...Délibération 2013.04.080 : 28 allée de Bellevue à Angoulême : vente du bâtiment occupé par le groupe AONDélibération 2013.04.079 : ZI des Agriers à Angoulême : rachat du terrain acquis par la SARL CUROT Jean-PierreDélibération 2013.04.078 : Attribution d'une participation au Centre d'Information Jeunesse pour le fonctionnement de l'Atelier de la Création p...Délibération 2013.04.077 : Création d'Angoulême Charente TechnopôleDélibération 2013.04.076 : Attributions de subventions et participations financières aux associations 2013Délibération 2013.04.075 : Attribution de subventions FSE dans le cadre du PLIEDélibération 2013.04.074 : Attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2013.04.073 : Commission d'attribution de logements Vilogia Horizon / Le Foyer : désignation d'un représentantDélibération 2013.04.072 : Reconstitution de l'offre ORU - Convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - Opération "Les...Délibération 2013.04.071 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gond Ponto...Délibération 2013.04.070 : Semaine Européenne de la Mobilité 2013 : demande exceptionnelle d'exonération des frais d'inscription au service Mo...Délibération 2013.04.069 : Rechargement de véhicules électriques tiers dans les stations d'autopartage et services Mobili'volt : modification d...Délibération 2013.04.068 : Transports urbains : tarifs 2013-2014Délibération 2013.04.067 : Transport en commun en site propre (TCSP) : proposition d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des p...Délibération 2013.04.066 : Création de la société publique locale d'aménagement "GrandAngoulême Mobilités Aménagement" : participation au ...Délibération 2013.04.065 : Création de la société publique locale d'aménagement "GrandAngoulême Mobilités Aménagement" : approbation des s...Délibération 2013.04.064 : Projet de TCSP et de restructuration du réseau : modalités de concertation préalable - Modification de la délibér...Délibération 2013.04.063 : Approbation du Plan de déplacements urbains du GrandAngoulêmeDélibération 2013.04.062 : Schéma de cohérence territoriale de l'Angoumois : avis du GrandAngoulême en tant que personne publique associéeDélibération 2013.04.061 : Nautilis : modifications des tarifs des entrées unitaires adultesDélibération 2013.04.060 : Nautilis : Remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2013.04.059 : Nautilis : Attribution d'entrées gratuites - compte-rendu 2012 et fixation du nombre 2013Délibération 2013.04.058 : Conservatoire Gabriel Fauré : "Orchestre à l'Ecole" : modalités de prise en charge de l'acquisition des instruments...Délibération 2013.04.057 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngoulême : tarifs 2013/2014Délibération 2013.04.056 : Médiathèque d'agglomération : Contrat de Territoire Lecture - création et composition du comité de pilotageDélibération 2013.04.055 : Médiathèque d'agglomération : don de collections courantes de la bibliothèque centrale jeunes/adultes de la ville...Délibération 2013.04.054 : Conservatoire Gabriel Faure : Adhésion à l'association "Orchestre à l'école"Délibération 2013.04.053 : Conservatoire Gabriel Faure : Annulation de la majoration de 10 % d'un droit d'inscription et d'un titre de recettesDélibération 2013.04.052 : Dispositif de résorption de l'emploi précaire : mise en oeuvre de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 - approbation d...Délibération 2013.04.051 : Ecole d'arts plastiques - engagement et rémunération des modèles vivants : modification de la délibération n°55 ...Délibération 2013.04.050 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et collaborateurs occasionnelsDélibération 2013.04.049 : Convention de mise à disposition de service entre le GrandAngoulême et la ville d'Angoulême - modification des anne...Délibération 2013.04.048 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté et le syndicat mixte pour l'aménagement du plan d'eauDélibération 2013.04.047 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2013.04.046 : Avenant n°4 à la délégation de service public eau potable relatif à la modification du réglement de service eau ...Délibération 2013.04.045 : Déchets Ménagers : proposition de réorganisation du service en vue de maîtriser le taux de TEOMDélibération 2013.04.044 : Convention avec l'association "Wifi Braconne Charente" pour l'implantation d'une antenne Wifi sur la déchèterie de F...Délibération 2013.04.043 : Règlement de collecte : modification de l'article 6.2.7 relatif à la redevance spéciale "modalités de facturation"Délibération 2013.04.041 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2013Délibération 2013.04.040 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2013Délibération 2013.04.039 : Composition du conseil communautaireDélibération 2013.04.038 : Contrat de développement avec le Département de la Charente 2008/2012 - Volet routier : conventions d'application re...Délibération 2013.04.037 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : affectation de crédits 2013 - fin de la programmation
Télécharger le document
