Délibération 2010.02.011 : Groupe de travail sur la politique des transports urbains : modification de la composition
Délibération 2010.02.012 : Plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLAI – 6 rue de la Chaume sur la commune d’Angoulême
Délibération 2010.02.013 : Plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLAI – 11 rue des Fayards sur la commune de La Couronne
Délibération 2010.02.014 : Fonds Social Européen 2008 – 2010 : modification du plan de financement de la subvention globale
Délibération 2010.02.015 : Renouvellement de la convention pour l’épuration des eaux usées de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte en eau potable et d’assainissement de la région de Châteauneuf
Délibération 2010.02.016 : Education à l’environnement – convention de partenariat avec l’association charente nature, fédération de pêche de la charente, inspection acadèmique, C.A.U.E et maisons paysannes
Délibération 2010.02.017 : Place Saint-Jacques à l’Houmeau : Fonds de concours à la ville d’Angoulême
Délibération 2010.02.018 : Déversement des matières de vidange à la station d’épuration de Frégeneuil : Modification de la convention type
Délibération 2010.02.019 : Secteur SNPE / Les Trois Chênes « Bocage d’Activités » : acquisition de parcelle à l’indivision TROUSSARD
Délibération 2010.02.020 : ZI n° 3 : construction d’un bâtiment industriel – bail emphythéotique administratif
