Délibération 2013.10.227 : Nautilis : modification du réglement général des modalités d’utilisation des installations
Délibération 2013.10.226 : Centre équestre de La Tourette – Délégation du service public confié à l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2012
Délibération 2013.07.178 : Stade d’eaux vives : Attribution d’une subvention pour l’étude de faisabilité