Délibération 2007.03.113 : Incinération de déchets à l’UIOM de la Couronne : modification de la délibération n° 401 du 14 décembre 2006 et approbation des nouveaux tarifs Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 23 mars 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.03.138 : Mise à disposition d'un agent de la comaga auprès du comité d'action socialeDélibération 2007.03.137 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2007.03.136 : Parc des expositions et des manifestations - Acquisition d'équipements et de mobiliers - Lot n°3 "chaises de confér...Délibération 2007.03.134 : Parc des expositions et des manifestations - Travaux de réalisation de bars et de banques d'accueil : avenant n°1Délibération 2007.03.133 : Parc des expositions et des manifestations - 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affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.072 : Compte administratif 2006 : budget annexe eau potable - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2007.03.071 : Compte administratif 2006 : budget annexe assainissement - affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2007.03.070 : Compte administratif 2006 : budget annexe développement économique - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.069 : Compte administratif 2006 : budget principal - affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2007.03.068 : Compte de gestion 2006 : Budget principal, budgets annexes : développement économique, assainissement, assainissemen...Délibération 2007.03.067 : Compte administratif 2006Délibération 2007.03.066 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 - 2013 du Grand Angoulême : approbation du projet
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