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Actes de « Conseil Communautaire du 8 juillet 2010 »
Sélectionnez... Délibération 2010.07.163 : Fonds social européen : avenant n°1 à la convention relative au réseau d'entreprises pour l'insertion des jeunes d... Délibération 2010.07.162 : Crèche "Les Poussins" : modification du règlement financier Délibération 2010.07.161 : Direction des politiques solidaires et de l'aménagement du territoire : désignation des délégués communautaires a... Délibération 2010.07.160 : Transport en commun en site propre : approbation du projet Délibération 2010.07.159 : Plan de déplacements urbains : approbation des orientations stratégiques majeures Délibération 2010.07.158 : Convention d'utilité sociale (CUS) : validation des orientations définies pour le GrandAngoulême Délibération 2010.07.157 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 20 logements locatifs publi... Délibération 2010.07.156 : Avis du GrandAngoulême sur les projets de révisions simplifiées n° 1 et n° 2 et de modification n° 2 du plan loc... Délibération 2010.07.155 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2010.07.154 : Modification du règlement intérieur des astreintes et des permanences Délibération 2010.07.153 : Direction des ressources humaines et systèmes d'information : désignation de délégués communautaires à diverses ... Délibération 2010.07.152 : Cotisation foncière des entreprises : contribution minimale Délibération 2010.07.151 : Taxe d'habitation : politique d'abattement Délibération 2010.07.150 : Exercice 2010 : décision modificative n°3 Délibération 2010.07.149 : Désignation des délégués communautaires à la société d'économie mixte d'agglomération du parc des expositions... Délibération 2010.07.148 : Nautilis - Nouvelles activités : création de tarifs pour 2010 Délibération 2010.07.147 : Espace Carat : création et modification des tarifs 2010 Délibération 2010.07.146 : Centre équestre de "La Tourette" : tarifs 2010/2011 Délibération 2010.07.145 : Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles " La Nef " : élection des membres de la comm... Délibération 2010.07.144 : Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles "La Nef" Délibération 2010.07.143 : Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles "La Nef" : avenant n°2 à la convention Délibération 2010.07.142 : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de dégrèvement pour un élève Délibération 2010.07.141 : Nautilis : modification du règlement général des modalités d'utilisation des installations Délibération 2010.07.140 : Direction des politiques communautaires : désignation de délégués communautaires à diverses structures externes e... Délibération 2010.07.139 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subventions 2010 Délibération 2010.07.138 : Programme national très haut débit : réponse à l'appel à projet de l'Etat Délibération 2010.07.137 : SCHEMA DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT NUMERIQUE : Convention avec le Conseil Général de la Charente Délibération 2010.07.136 : 166 RUE DE MONTMOREAU A ANGOULEME : Vente d'un bâtiment d'activités à la SOCIETE DES NOUVEAUX BIJOUTIERS Délibération 2010.07.135 : Parc d'activités Euratlantic ® (Tranche 2) - commune de saint yrieix sur charente : Cession de terrain à l'entrepri... Délibération 2010.07.134 : BATIMENT 9-10 DU POLE MECANIQUE A L'ISLE D'ESPAGNAC : Vente à la Société MECA PLUS Délibération 2010.07.133 : BATIMENT 1 DU POLE MECANIQUE A L'ISLE D'ESPAGNAC : Vente à la société de Monsieur NOBLE Délibération 2010.07.132 : 58 RUE DE LA GRAND FONT A ANGOULEME : Vente d'un bâtiment d'activités à la société AVENIR RENOVATION ET CREATION ... Délibération 2010.07.131 : Certification de l'office de tourisme du Pays d'ANGOULEME : versement d'une subvention d'équipement Délibération 2010.07.130 : Direction du développement économique : complément d'attribution de subventions 2010 Délibération 2010.07.129 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte des aéroports Charentais (SMAC) : modification de la d... Délibération 2010.07.128 : Office de Tourisme du Pays d'Angoulême : désignation d'un délégué communautaire Délibération 2010.07.127 : ZE de l'Epineuil à Saint-Yrieix sur Charente : annulation de la délibération n°290 du 27 septembre 2009 - Cession... Délibération 2010.07.126 : Contrat Local Initiatives Climat deuxième génération du Grand Angoulême : approbation des objectifs du CLIC 2 pour... Délibération 2010.07.125 : Optimisation de la collecte - composition du comité de pilotage : désignation d'un délégué communautaire Délibération 2010.07.124 : Direction environnement - cadre de vie - construction : Désignation de délégués communautaires à différentes str... Délibération 2010.07.123 : Direction environnement - cadre de vie - construction : complèment d'attributions d'une subvention 2010 Délibération 2010.07.122 : Règlement de collecte : modification des articles 7 et 16 relatifs à la dotation de sacs jaunes et à la redevance s... Délibération 2010.07.121 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers - année 2009 Délibération 2010.07.120 : Réfection de voirie après travaux d'assainissement - Offre de concours - Rue de la Vergne - Commune de FLEAC Délibération 2010.07.119 : Approbation du procès-verbal de transfert de la voie d'accès de la STEP "Les Murailles" à Fléac Délibération 2010.07.118 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - année 2009 Délibération 2010.07.117 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - année 2009 Délibération 2010.07.116 : Convention d'échange d'eau potable en gros avec le Syndicat mixte d'alimentation en eau potable et d'assainissement d... Délibération 2010.07.115 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2009 Délibération 2010.07.114 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2009 : délégation de service public de distribution d'eau... Délibération 2010.07.113 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2009 : délégation de service public de distribution d'eau... Délibération 2010.07.112 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2009 : délégation de service public de distribution d'eau... Délibération 2010.07.111 : Désignation d'un délégué titulaire au Syndicat mixte pour l'aménagement, l'entretien et la gestion du Plan d'eau ... Délibération 2010.07.110 : Commission consultative des services publics locaux : désignation d'un titulaire et d'un suppléant Délibération 2010.07.109 : Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux du GrandAngoulême - année 2009
