Délibération 2012.01. 11.B : ZI de Nersac : transfert du bail commercial des Etablissements GARNAUD au profit de la société PRO A PRO DISTRIBUTION SUD Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 5 janvier 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.01. 14.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Association GE 16 EMPLOI : convention d'occu...Délibération 2012.01. 13.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : contrat de location avec la société SOLSTI...Délibération 2012.01. 12.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la so...Délibération 2012.01. 11.B : ZI de Nersac : transfert du bail commercial des Etablissements GARNAUD au profit de la société PRO A PRO DISTRIBUT...Délibération 2012.01. 10.B : Renouvellement de la vidéosurveillance dans les bus de la STGA : demande de subventionDélibération 2012.01. 9.B : Convention de mise à disposition du service espaces verts de la commune de Nersac au profit de la communauté d'agg...Délibération 2012.01. 8.B : Approbation des avenants de transfert partiel au GrandAngoulême des marchés conclus par Calitom pour l'exercice de...Délibération 2012.01. 7.B : Services de télécommunications fixes et mobiles du GrandAngoulême - Lot n°1 "Raccordements des sites du GrandAng...Délibération 2012.01. 6.B : Acquisition de licences systèmes, messagerie, bureautique : constitution d'un groupement de commandes entre le Gran...Délibération 2012.01. 5.B : Village d'entreprises Les Molines Nord : lancement du concours de maîtrise d'oeuvreDélibération 2012.01. 4.B : Entretien et travaux ponctuels des espaces verts - Lot n°2 "Travaux neufs en espaces verts" : avenants n°1Délibération 2012.01. 3.B : Entretien et travaux ponctuels des espaces verts - Lot n°1 "Entretien des espaces verts" : avenants n°1Délibération 2012.01. 2.B : Création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées sur collecteurs existants : ave...Délibération 2012.01. 1.B : Réservoir d'eau potable du Peu à Nersac - Travaux de réfection : avenant n°1