Télécharger le document
Actes de « Bureau communautaire du 6 septembre 2012 »
Sélectionnez... Délibération 2012.09.117.B : Suivi des résidus et substances dangereuses dans l'eau (RSDE) sur les eaux traitées des stations d'épuration d'an... Délibération 2012.09.116.B : Parc Tertiaire du Grand Girac - rue Jean Doucet à SAINT-MICHEL : Convention d'Occupation Précaire avec la Sociét... Délibération 2012.09.115.B : Pépinière d'Entreprises du Grand Angoulême - Distributeur automatique de boissons et de denrées alimentaires : c... Délibération 2012.09.114.B : Bâtiment n°7A du Village d'entreprises "Les Molines" à Angoulême : bail commercial avec la société de MM. SFAR... Délibération 2012.09.113.B : Médiathèque d'agglomèration : marchés d'acquisitions des fonds documentaires et prestation de reliure et d'équi... Délibération 2012.09.112.B : Médiathèque d'agglomèration - marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la médiathèque - changement... Délibération 2012.09.111.B : Station d'épuration "Les Murailles" à Fléac - marché de génie civil - changement de dénomination sociale du ma... Délibération 2012.09.110.B : Parc d'activité de Bel air - Marché de maîtrise d'oeuvre - changement de dénomination sociale du co-traitant : a...