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Actes de « Conseil communautaire du 4 juillet 2023 »
Sélectionnez... Délibération 2023.07.157 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’aire de dépôt de branchages dans les comm... Délibération 2023.07.156 : Décision Modificative n°1 pour 2023 (DM1) Délibération 2023.07.155 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2023.07.154 : Rapport quinquennal sur les attributions de compensation (AC) 2017-2022 Délibération 2023.07.153 : Fonds de Concours Solidarité 2023 : Attribution de subventions et Nouvelle date de dépôt des dossiers Délibération 2023.07.152 : Convention annuelle A'URBA - année 2023 Délibération 2023.07.151 : Désignations de conseillers communautaires dans diverses structures internes et externes de GrandAngoulême (Ecole d'... Délibération 2023.07.150 : Dispositif d'aide à la commune de Puymoyen en faveur des commerces et de l'artisanat Délibération 2023.07.149 : Groupe d'Action Local de l'Angoumois - Désignation des membres de la Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême Délibération 2023.07.148 : Convention de coopération GrandAngoulême - La Rochefoucauld Porte du Périgord pour la mise en oeuvre des fonds terr... Délibération 2023.07.147 : Attribution d'une subvention au SPN (Association des Professionnels du Numérique) Délibération 2023.07.146 : Convention opérationnelle relative aux projets d’aménagement des îlots de la gare d’Angoulême entre la commune... Délibération 2023.07.145 : Coopération avec le Mexique - lancement de la 3ème édition des résidences croisées : convention avec les parties Délibération 2023.07.144 : Coopération FICOL avec le Mexique - avenant n°1 à la convention entre GRANDANGOULEME et EUREKATECH Délibération 2023.07.143 : Coopération GrandAngoulême - Mexique : Avenant n°2 au FICOL Confluence Créative Délibération 2023.07.142 : Participation à l'expérimentation "Référent unique de parcours" dans le cadre du Service Public de l'Insertion et ... Délibération 2023.07.141 : Syndicat Mixte des Aéroports de Charente : versement de la subvention 2022 au budget annexe de la régie de l'aéropo... Délibération 2023.07.140 : Convention triennale Gastronomades - 2023-2025 Délibération 2023.07.139 : Adoption de la stratégie biodiversité intercommunale 2023-2028 Délibération 2023.07.138 : Transports MOBIUS : mise en service d'une navette "Coeur d'agglomération" Délibération 2023.07.137 : Mouvibus : approbation d'une convention d'objectifs Délibération 2023.07.136 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sireuil : Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en c... Délibération 2023.07.135 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : Approbation de la déclaration de projet n°3 valant mise e... Délibération 2023.07.134 : Décision sur le projet de création de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques sur la com... Délibération 2023.07.133 : Mise à jour des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable d’Angoulême Délibération 2023.07.132 : Flow vélo - Convention de partenariat et de financement 2023-2026 Délibération 2023.07.131 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - convention "Val de Charente" - rachat du foncier acquis et porté... Délibération 2023.07.130 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie do... Délibération 2023.07.129 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en œuvre de "l'Eté Actif" 2023 au plan d'eau de la Grande Prair... Délibération 2023.07.128 : Convention complémentaire à la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d’allocations familiales (CAF... Délibération 2023.07.127 : Concession de Service Public pour le réseau de télécommunication à Très Haut Débit confié à la société Solst... Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juillet 2023 Liste des délibérations du conseil communautaire du 4 juillet 2023 Convocation au conseil communautaire du 4 juillet 2023
