Délibération 2026.05.074.B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif « Coup de Pouce BD » 2026 – Commission d’indemnisation du 1er avril 2026
D̩lib̩ration 2026.05.071.B : Ing̩nierie Commerciale РOp̩ration de Revitalisation du Territoire (ORT) multisites: demande de subvention aupr̬s de la Banque des territoires
Délibération 2026.05.070.B : Soutien aux actions en faveur de la filière des véhicules anciens : Salon de l’Auto Sport Collection Prestige – Attribution de subvention pour la 9ème édition 2026
Délibération 2026.05.066.B : Parc d’activités du Grand Girac à Saint-Michel : cession de parcelle à la SCI des Bruns de Bouquet – Modification de la délibération n°16 du 27 janvier 2016
Délibération 2026.04.134 : Dispositif exceptionnel d’aide économique suite à l’annulation de l’édition 2026 du festival de la bande dessinée : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission d’instruction ad hoc aide festival, rémunération du magistrat et mise à jour du règlement
Délibération 2026.02.022.B : Parc tertiaire du Grand Girac Krysalide Plot n°1 – Convention d’occupation précaire avec la société DIADES MARINE – avenant n°3
Délibération 2026.02.021.B : Parc d’activités de Bel-Air – commune de l’Isle d’Espagnac : vente d’un terrain au groupe NVL
Délibération 2026.02.020.B : Zone d’activités la Grande-Garenne – Commune de Brie : vente d’un terrain à la société Nicolas Pereira
Délibération 2026.02.053 : Mise à jour et extension du périmètre d’exercice des DPU, DPU renforcé et droit de priorité – Suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant plan de Mobilité (PLUi-M)
