Délibération 2026.04.137 : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – Avenant n°4 Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 30 avril 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.04.138 : Avenant n°1 à la convention d'indivision « Lieu partagé dédié à la prévention des déchets » GrandAngoulême/...Délibération 2026.04.137 : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – Avenant n°4Délibération 2026.04.136 : Avenant prorogation à la convention départementale d'investissement 2022/2024Délibération 2026.04.135 : Création des emplois de collaborateurs de cabinet et inscription des crédits budgétairesDélibération 2026.04.134 : Dispositif exceptionnel d'aide économique suite à l'annulation de l'édition 2026 du festival de la bande dessinée ...Délibération 2026.04.133 : Désignation des représentants et représentantes de GrandAngoulême à la commission d'indemnisation à l'amiable de...Délibération 2026.04.132 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Comité d’action sociale de GrandAngoulême (CAS)Délibération 2026.04.131 : Désignation un représentant de GrandAngoulême à l’association technopole EUREKATECH GrandAngoulêmeDélibération 2026.04.130 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’association OMEGADélibération 2026.04.129 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'Agence technique de la Charente (ATD 16)Délibération 2026.04.128 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Groupe d’action locale de l’Angoumois (GAL)Délibération 2026.04.127 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Mission Locale de la CharenteDélibération 2026.04.126 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la Fédération nationale des collectivités concédantes et ré...Délibération 2026.04.125 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'Office de tourisme du Pays de l’Angoumois (OTPA)Délibération 2026.04.124 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la régie de la salle de spectacles La NefDélibération 2026.04.123 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la régie de l’Espace CaratDélibération 2026.04.122 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte Charente EauxDélibération 2026.04.121 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat départemental d’électricité et de gaz de la Charen...Délibération 2026.04.120 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Etablissement public territorial de bassin Charente (EPTB)Délibération 2026.04.119 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC)Délibération 2026.04.118 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte du pôle image (SMPI - MAGELIS)Délibération 2026.04.117 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien et la gestio...Délibération 2026.04.116 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers (CALITOM)Délibération 2026.04.115 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte pour l’accueil des gens du voyage en Charente (...Délibération 2026.04.114 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat d’eau potable du sud Charente (SEP Sud Charente)Délibération 2026.04.113 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat d'aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardoire...Délibération 2026.04.112 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin versant du Né (SBVné)Délibération 2026.04.111 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin des rivières de l’Angoumois (SyBRA)Délibération 2026.04.110 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société anonyme d’économie mixte locale Territoires Char...Délibération 2026.04.109 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société publique locale des transports de GrandAngoulême (...Délibération 2026.04.108 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société publique locale pour l’eau et l’environnement d...Délibération 2026.04.107 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société publique locale GrandAngoulême mobilités aménage...Délibération 2026.04.106 : Désignation des représentants et des représentantes de GrandAngoulême à la commission consultative des services p...Délibération 2026.04.105 : Commission de la commande publique - Approbation du règlement intérieurDélibération 2026.04.104 : Commission de la commande publique - Election des membresDélibération 2026.04.103 : Renouvellement et recomposition du conseil de développement pour la période 2026-2032Délibération 2026.04.102 : Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté d'agglomérationDélibération 2026.04.101 : Indemnités de fonction des élus et élues communautairesDélibération 2026.04.100 : Délégation d'attributions du conseil communautaire au bureauDélibération 2026.04.099 : Délégation d'attributions du conseil communautaire au PrésidentListe des délibérations du conseil communautaire du 30 avril 2026Ordre du jour du conseil communautaire du 30 avril 2026Convocation au conseil communautaire du 30 avril 2026
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