Délibération 2026.06.139 : Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 4 juin 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.06.236 : Cession de l'ensemble immobilier sis 279 rue de Périgueux à AngoulêmeDélibération 2026.06.235 : Cession de la parcelle CW673 sise 2 rue de Saint-Exupéry à AngoulêmeDélibération 2026.06.234 : Nautilis - attribution des entrées gratuites : compte rendu 2025 et fixation du nombre pour l’année 2026Délibération 2026.06.233 : Nautilis : compléments aux tarifs 2026Délibération 2026.06.232 : La Nef - Régie musiques actuelles: convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 entre la Nef, l’Etat, la régio...Délibération 2026.06.231 : Tarifs de l'Ecole d'art pour 2026-2027Délibération 2026.06.230 : Convention de partenariat Territoires d'Industrie Angoulême - Cognac pour la période 2026-2028Délibération 2026.06.229 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Délibération 2026.06.228 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil dâ€...Délibération 2026.06.227 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: composition du conseil d’administrationDélibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modificatio...Délibération 2026.06.225 : Charente numérique : Remboursement des charges d'exploitation du réseau pour les années 2021 à 2024Délibération 2026.06.224 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - réservoir Les Galants - La Couronne – OrangeDélibération 2026.06.223 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie do...Délibération 2026.06.222 : Elections professionnelles : instances de dialogue social - comité social territorial et formation spécialisée en m...Délibération 2026.06.221 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2026.06.220 : Fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés publiques locales (SPL)Délibération 2026.06.219 : Modification des représentants de GrandAngoulême aux régies de l’Espace Carat et de la salle de spectacles La NefDélibération 2026.06.218 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’association Un plus BioDélibération 2026.06.217 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat Mixte ouvert Nouvelle-Aquitaine mobilités : Comité sy...Délibération 2026.06.216 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Fédération des SCoTDélibération 2026.06.215 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Réseau des énergies renouvelables citoyennes en Nouvelle-Aqu...Délibération 2026.06.214 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société coopérative d'intérêt collectif Fabri K WattDélibération 2026.06.212 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'Agence Régionale d'Evaluation environnement et Climat (AREC)Délibération 2026.06.211 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Comité régional du tourisme Nouvelle-AquitaineDélibération 2026.06.210 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité départemental du tourisme – Charentes tourismeDélibération 2026.06.209 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au conseil d’administration de l’Association des Développeur...Délibération 2026.06.208 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission locale du site patrimonial remarquable d’AngoulêmeDélibération 2026.06.207 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD)Délibération 2026.06.206 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA)Délibération 2026.06.205 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil territorial de la Santé de la Charente (CTS)Délibération 2026.06.204 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre hospitalier d’Angoulême GiracDélibération 2026.06.203 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre hospitalier Camille ClaudelDélibération 2026.06.202 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre de gestion de la CharenteDélibération 2026.06.199 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au GART : Groupement des Autorités Responsables des TransportsDélibération 2026.06.198 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Réseau vélo et marcheDélibération 2026.06.197 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’...Délibération 2026.06.196 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission pour l’accessibilitéDélibération 2026.06.195 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Commission locale des transports publics particuliers de pe...Délibération 2026.06.194 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Association pour la gestion indépendante des réseaux de ...Délibération 2026.06.193 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Association des villes et des régions européennes de la ...Délibération 2026.06.192 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Entente intercommunautaire « Val de Charente – Océan »Délibération 2026.06.191 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à Intercommunalités de France : assemblée des communautés de ...Délibération 2026.06.189 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société de coordination AMETEA (OPH de l’angoumois, Noa...Délibération 2026.06.188 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société de coordination AMETEA (OPH de l’angoumois, Noa...Délibération 2026.06.187 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au conseil d'administration de NOALISDélibération 2026.06.186 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Groupement d’intérêt public (GIP) Charente SolidaritésDélibération 2026.06.185 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’EPF : Etablissement Public FoncierDélibération 2026.06.184 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Conseil régional de l’habitat - Collège des représentants d...Délibération 2026.06.183 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité responsable du plan départemental d’action pour le ...Délibération 2026.06.182 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’association Pierre SémardDélibération 2026.06.181 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association de gestion du fichier de la demande de logement ...Délibération 2026.06.180 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’ADIL 16 : Association Départementale d’Information sur ...Délibération 2026.06.179 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de la résidence du centre commercial ...Délibération 2026.06.178 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de l’immeuble avenue du Maréchal Ju...Délibération 2026.06.177 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de l’immeuble 32 bis rempart de lâ...Délibération 2026.06.176 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association des Villes Universitaires de France (AVUF)Délibération 2026.06.175 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Fondation Poitiers UniversitéDélibération 2026.06.174 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Institut universitaire de technologie (IUT)Délibération 2026.06.173 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conservatoire national des arts et des métiers de Nouvelle-Aq...Délibération 2026.06.172 : Désignation des représentants de GrandAngoulême aux conseils d'administration des établissements scolaires de l'ag...Délibération 2026.06.171 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement de la Très Grande Crèche "Les Pouss...Délibération 2026.06.170 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la FCOL : Fédération Charentaise des Å’uvres LaïquesDélibération 2026.06.169 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre social culturel et sportif EffervescentreDélibération 2026.06.168 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à ADIMC 16 - Association départementale des infirmes moteurs cÃ...Délibération 2026.06.167 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE : Association des Maîtres d’ouvrage des Réseaux de Ch...Délibération 2026.06.166 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association Régie Urbaine (ARU)Délibération 2026.06.165 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à AVRIL La recyclerieDélibération 2026.06.164 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Réseau des territoires d’économie solidaire (RTES)Délibération 2026.06.162 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité de Bassin Adour-GaronneDélibération 2026.06.161 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à SOLTENA (solutions pour la transition écologique Nouvelle-Aqu...Délibération 2026.06.160 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à ATMO : Association Régionale pour la qualité de l’air (AREQUA)Délibération 2026.06.159 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société coopérative d’intérêt collectif Envie2E AquitaineDélibération 2026.06.158 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Commission consultative d’élaboration et de suivi du pla...Délibération 2026.06.157 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Théâtre d’Angoulême Scène nationaleDélibération 2026.06.156 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’association Musiques MétissesDélibération 2026.06.155 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Groupement d'intérêt public (GIP) Cafés culturesDélibération 2026.06.154 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Fédération nationale des collectivités territoriales pou...Délibération 2026.06.153 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Ecole européenne supérieure de l’image (EESI)Délibération 2026.06.152 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement de l’Ecole d’artDélibération 2026.06.151 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement du Conservatoire Gabriel FauréDélibération 2026.06.150 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la compagnie « Les Marionnettes d’Angoulême »Délibération 2026.06.149 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Club UnescoDélibération 2026.06.148 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association pour le développement de la bande-dessinée à An...Délibération 2026.06.147 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société coopérative d’intérêt collectif Mangeons bio...Délibération 2026.06.146 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la société coopérative d'intérêt collectif Champs du partageDélibération 2026.06.145 : Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président - Complément à la délibération n°2026.04.099...Délibération 2026.06.144 : Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de GrandAngoulême – exercic...Délibération 2026.06.143 : Convention pour la perception de la redevance d'assainissement non collectif de la commune de VoulgézacDélibération 2026.06.142 : Gestion de la dette : compte rendu et renouvellement de la délégation au PrésidentDélibération 2026.06.141 : Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Reprise des résultats et affectation - Tous budgetsDélibération 2026.06.140 : Compte financier unique (CFU) 2025 et rapport de présentationDélibération 2026.06.139 : Règlement Budgétaire et Financier (RBF)Liste des délibérations du conseil communautaire du 4 juin 2026Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juin 2026Convocation au conseil communautaire du 4 juin 2026
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