Délibération 2026.06.245 : Redevance d’occupation des fourreaux de télécommunications situés dans les zones d’activités Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 30 juin 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.06.274 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle CY0304a, située Zone d'Emploi de Grelet à AngoulêmeDélibération 2026.06.273 : La Nef Dotation initiale et mise à disposition des bâtiments: modification de la délibération n°2017.12.575 du 14...Délibération 2026.06.272 : Fonds de Concours Solidarité et Règlement d’intervention Biodiversité: Modification de la date de dépôt des dos...Délibération 2026.06.271 : Renouvellement de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Délibération 2026.06.270 : Décision modificative n°1 (DM1) pour 2026Délibération 2026.06.269 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissairesDélibération 2026.06.268 : Convention de création du service commun de la direction générale des services techniques entre la ville d’Angoul...Délibération 2026.06.267 : Mandats spéciaux : délégation du conseil au Président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires...Délibération 2026.06.266 : Modalités d'application du droit à la formation des élus communautairesDélibération 2026.06.265 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2026.06.264 : Attribution des véhicules de fonction aux agents communautairesDélibération 2026.06.263 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites - 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