Délibération 2026.09.152B : Schéma des énergies renouvelables sur le territoire de GrandAngoulême : demande de subvention fonds vert (mesure PCAET) Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 17 septembre 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.09.156B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commissio...Délibération 2026.09.155B : Cohésion sociale - soutien à l'hébergement de la Maison de Justice et du DroitDélibération 2026.09.154B : Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés – 7 lots - Marché GraPDélibération 2026.09.153B : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents - 2 lots – GraPDélibération 2026.09.152B : Schéma des énergies renouvelables sur le territoire de GrandAngoulême : demande de subvention fonds vert (mesure P...Délibération 2026.09.151B : Travaux d’amélioration du confort d’été et de création d’un îlot de fraîcheur à la médiathèque L’Alp...Délibération 2026.09.150B : Société des courses de chevaux d’Angoulême – Reversement de la taxe sur les paris hippiques au titre des enjeu...Délibération 2026.09.149B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements en PLAI, opération « Grande Rue » ...Délibération 2026.09.148B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 9 logements (7 PLUS et 2 PLAI), opération « Gra...Délibération 2026.09.147B : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d'aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°7Délibération 2026.09.146B : Attribution des aides sport 2026 inférieures à 23 000 €Délibération 2026.09.145B : Forum professionnel des partenaires et acteurs jeunesse du territoire de GrandAngoulême 2026 : demande de subvention...Délibération 2026.09.144B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux d...Délibération 2026.09.143B : Suivi des pesticides dans l’air par ATMO : demande de subvention fonds vert (mesure PCAET)Liste des délibérations du bureau communautaire du 17 septembre 2026Ordre du jour du bureau communautaire du 17 septembre 2026Convocation au bureau communautaire du 17 septembre 2026
Télécharger le document
