Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Page 13

Décision 2026-D-113 : Convention réalisation d’action foncière pour la réalisation de l’Orientation d’Aménagements et de Programmation « Plantier de Mirande » entre la commune de Brie, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine

Publié le 22 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-112 : Cession de matériel à la société TOUTES MARQU’ET+

Publié le 22 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-111 : Cession de véhicule à Monsieur TUILLAC Fabien

Publié le 22 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-110 : Cession de véhicule à la société TLS

Publié le 22 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-109 : Cession de véhicule avec la société Talleres Traba

Publié le 8 juin 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-108 : Cession de véhicule avec la société Hydrelec Technic

Publié le 8 juin 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-107 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES

Publié le 13 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-106 : Médiathèque l’Alpha-Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Boucle Rousse »

Publié le 9 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-105 : Médiathèque l’Alpha-Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La journée de petit pouce »

Publié le 9 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-104 : Convention de mise à disposition de locaux du PLAN B au CAS GrandAngoulême

Publié le 21 avril 2026Catégories Décisions

Pagination des publications

Page précédente Page 1 … Page 12 Page 13 Page 14 … Page 1 603 Page suivante

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estle bus à  haut niveau de servicel'alphale conservatoire gabriel fauréla nefle forum ssel'épiphytel'espace caratle conseil de développementle multi accueil «les poussins»le camping du plan d'eauplus propre ma villele stade d'athlétismeles nouvelles mobilitésle développement économiquel'école d'artnautilis
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII