Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Page 14

Décision 2026-D-102 : Pays d’art et d’histoire de GrandAngoulême : Convention de prêt de panneaux d’exposition « les Mairies de Charente » à la mairie de Luxé

Publié le 2 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-101 : Convention réalisation pour la production de logements sur l’ile de Foulpougne entre la commune de Gond-Pontouvre, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine-Avenant n°1

Publié le 22 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-100 : Médiathèque l’Alpha-Convention de mise à disposition l’exposition « scène de crime » avec l’Espace Mendes France

Publié le 2 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-099 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans le neuf

Publié le 1 avril 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-098 : Nautilis-Réforme de biens hors service

Publié le 24 mars 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-097 : Médiathèque l’Alpha-Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Ma carapace se carapate » La Naine Rouge

Publié le 25 mars 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-096 : Médiathèque l’Alpha-Convention de prêt de l’exposition « des petits trous » de l’imagier vagabond

Publié le 25 mars 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-095 : Médiathèque l’Alpha-Convention de partenariat avec Madame Delphine ROUX – Avenant n°1

Publié le 25 mars 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-094 : Convention spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS SOYAUX

Publié le 31 mars 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-093 : Convention spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS L’ISLE D’ESPAGNAC

Publié le 31 mars 2026Catégories Décisions

Pagination des publications

Page précédente Page 1 … Page 13 Page 14 Page 15 … Page 1 603 Page suivante

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estnautilisle conseil de développementplus propre ma villele bus à  haut niveau de servicel'école d'artle multi accueil «les poussins»l'alphale stade d'athlétismeles nouvelles mobilitésle forum ssela nefle conservatoire gabriel fauréle développement économiquele camping du plan d'eaul'épiphytel'espace carat
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII