Délibération 2006.06.170 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif (SPANC) – année 2005
Délibération 2006.06.169 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2005
Délibération 2006.06.168 : Réseau électronique de télécommunication à haut-débit : subvention d’ équipement informatique Espace Public Numérique (EPN) du Centre Socio-Culturel Louis Aragon à ANGOULEME
Délibération 2006.06.167 : Réseau électronique de télécommunication à haut-débit : subvention d’équipement informatique Espace Public Numérique (EPN) pour le Centre Socio-Culturel et Sportif CAJ à ANGOULEME
Délibération 2006.06.166 : Zone Industrielle de L’ Epineuil à Saint-Yrieix : Cession de parcelles à la SCI OCC (Les Piscines Carré Bleu)
Délibération 2006.06.164 : AEROPORT BRIE CHAMPNIERS : Programme d’investissement – Subvention d’équipement exercices 2004 et 2005
Délibération 2006.06.163 : Aide à l’immobilier : présentation du dossier de la Miroiterie de l’Angoumois
Délibération 2006.06.162 : AIDE A L’IMMOBILIER : avenant n°1 à la convention passée avec l’entreprise CLAIR’EMBAL
Délibération 2006.06.161 : Contentieux AON CONSEIL ET COURTAGE/ComAGA : projet de protocole d’accord transactionnel
