Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Page 1588

Délibération 2006.06.160 : Site du Grand Girac – Pépinière d’entreprises et parc club : Approbation du règlement et des tarifs des prestations

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.06.159 : Site du Grand Girac : Travaux de reconversion en pépinière d’entreprises et parc club – Lots n°3 ,4 ,6 , 7, 11, 12, 13, 15, 16 ,18 et 22

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.06.158 : Réseau électronique de télécommunication à haut-débit : convention d’utilisation du serveur vidéo de la Communauté d’Agglomération du Grand Angoulême

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.06.157 : Extension de la ZI n° 3 : Acquisition de parcelles de Monsieur FORT Jean

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.06.156 : VILLAGE D’ENTREPRISES « Les Molinbes » : appel d’offres ouvert et demande de subventions financière

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.06.155 : Cotisation minimum de taxe professionnelle : désignation d’un logement de référence

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.06.154 : Exercice 2006 : décision modificative n°1

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.06.153 : Admissions en non valeur : budget assainissement – budget eau potable

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 23 juin 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.05.152 : Interconnexion des stations d’eau potable de Touvre : demande de subvention à l’Agence de l’Eau

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 5 mai 2006Mots-clés ENVIRONNEMENT / Eau potable

Délibération 2006.05.151 : Travaux d’extension et d’aménagement des bureaux du site de Frégeneuil : assurance dommages ouvrage – Appel d’offres : annulation de la délibération n° 302 du 4 novembre 2004

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 5 mai 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Construction et patrimoine

Pagination des publications

Page précédente Page 1 … Page 1 587 Page 1 588 Page 1 589 … Page 1 603 Page suivante

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estle conseil de développementl'alphales nouvelles mobilitésl'espace caratle conservatoire gabriel fauréle bus à  haut niveau de servicele développement économiquele stade d'athlétismele forum ssele camping du plan d'eaul'école d'artnautilisplus propre ma villele multi accueil «les poussins»la nefl'épiphyte
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII