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Actes administratifs de GrandAngoulême

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Accueil // Page 1600

Délibération 2006.02.040 : Autorisation de recrutement d’agents non-titulaires

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines

Délibération 2006.02.039 : Salle de spectacles La Nef : travaux d’extension et de réhabilitation – Lot n° 8 « Menuiseries bois, quincaillerie, miroiterie, vitrerie » : avenant n° 8

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

Délibération 2006.02.038 : Ecole nationale de musique, de danse et de théâtre : annulation d’un titre de recette et émission d’un nouveau titre pour Madame Joëlle DLUGOKECKI

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

Délibération 2006.02.037 : Ecole d’arts plastiques  » Les Acacias  » : annulation d’un titre de recette de Mademoiselle Virginie GINDRAUD

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

Délibération 2006.02.036 : Ecole d’arts plastiques « Les Acacias » : annulation d’un titre de recette et émission d’un nouveau titre pour Mademoiselle Barbara SARDIN

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

Délibération 2006.02.035 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 9

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Parc des expositions

Délibération 2006.02.034 : Réseau informatisé de lecture publique : appel d’offres ouvert

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Médiathèque

Délibération 2006.02.033 : Réseau informatisé de lecture publique : plan de financement prévisionnel et demande de subvention

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Médiathèque

Délibération 2006.02.032 : Etude de faisabilité « véhicules en temps partagé » : accord de principe et désignation des représentants de la ComAGA au comité de pilotage

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Aménagement du territoire - Déplacements/Transports

Délibération 2006.02.031 : Plan Local de l’Habitat (PLH) : production de logements publics / règles de participation financière de la ComAGA

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Aménagement du territoire - Habitat

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