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Actes administratifs de GrandAngoulême

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Accueil // Page 1599

Délibération 2006.03.048 : Compte administratif 2005 : budget annexe assainissement – Affectation de l’excédent d’exploitation

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.03.047 : Compte administratif 2005 : budget annexe développement économique – Affectation de l’excédent de fonctionnement

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.03.046 : Compte administratif 2005 : budget principal – Affectation de l’excédent de fonctionnement

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.03.045 : Comptes de gestion 2005 : budget principal, budgets annexes développement économique, assainissement, assainissement non collectif, eau potable, compostage des déchets végétaux et transports en commun

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.03.044 : Compte administratif 2005

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés FINANCES - PROGRAMMATION

Délibération 2006.02.043 : Ecopole de Frégeneuil : raccordement électrique d’un nouveau poste de transformation – Lot n° 2 « VRD » : avenant n° 1

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Construction et patrimoine

Délibération 2006.02.042 : Ecopôle de Frégeneuil : raccordement électrique d’un nouveau poste de transformation – Lot n°1 « Gros oeuvre génie civil » : avenant n° 1

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Construction et patrimoine

Délibération 2006.02.041 : Assurance dommages aux biens : avenant n° 1

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Assurances

Délibération 2006.02.040 : Autorisation de recrutement d’agents non-titulaires

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines

Délibération 2006.02.039 : Salle de spectacles La Nef : travaux d’extension et de réhabilitation – Lot n° 8 « Menuiseries bois, quincaillerie, miroiterie, vitrerie » : avenant n° 8

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

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