Arrêté 2026-A-042 : Arrêté portant désignation des représentants de l’établissement membres de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail
Arrêté 2026-A-041 : Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité aux commissions consultatives paritaires
Arrêté 2026-A-040 : Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité à la commission administrative paritaire
Arrêté 2026-A-038 : Arrêté portant désignation des représentants de l’établissement membres du comité social territorial
Arrêté 2026-A-037 : Arrêté portant délégation de signature Service projets et études Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrés
Arrêté 2026-A-036 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Morgan VANDESTICK en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2026-A-035 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Elise VOUVET en sa qualité de conseillère déléguée membre du bureau
Arrêté 2026-A-034 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Michel GOMEZ en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2026-A-033 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Hassane ZIAT en sa qualité de vice-président
