Arrêté 2024-A-015 : Arrêté portant nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2024-A-013 : Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2024-A-012 : Nomination d’une mandataire permanente à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire Nautilis
Arrêté 2024-A-011 : Arrêté portant nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2024-A-010 : Arrêté de fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes de l’école d’artÂ
Arrêté 2024-A-005 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes de la taxe de séjour
Arrêté 2024-A-004 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie d’avances du service communication
Arrêté 2024-A-002 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Label Gravure
