Arrêté 2022-A-119 : Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de cinq mandataires à la régie de recettes temporaire « Alpha »
Arrêté 2022-A-119 : Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de cinq mandataires à la régie de recettes temporaire « Alpha »
Arrêté 2022-A-118 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique portant sur la révision du Plan Local d’Urbanisme et l’élaboration des Périmètres Délimités des Abords de la commune de Claix
Arrêté 2022-A-117 : Nomination d’un régisseur suppléant à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire Nautilis
Arrêté 2022-A-115 : Fin de fonction du régisseur titulaire, du mandataire suppléant et des mandataires à la régie de recettes pour la mise à disposition de composteurs
Arrêté 2022-A-113 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 26 avril 2022
Arrêté 2022-A-112 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe VERGNAUD pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 26 avril 2022
Arrêté 2022-A-111 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
