Arrêté 2024-A-090 : Arrêté portant délégation de signature_Service pôle technique de Nautilis_Direction patrimoine durable et performance énergétique_Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-089 : Arrêté portant délégation de signature_Service parc automobile_Direction patrimoine durable et performance énergétique_Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-088 : Arrêté portant délégation de signature_Direction patrimoine durable et performance énergétique_Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-087 : Arrêté portant délégation de signature_Direction Habitat_Direction de la cohésion sociale et de l’égalité entre les femmes et les hommes_Direction générale adjointe cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2024-A-086 : Arrêté portant délégation de signature_Service politique de la ville Médiation sociale_Direction de la cohésion sociale et de l’égalité entre les femmes et les hommes_Direction générale adjointe cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2024-A-085 : Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Michel ANDRIEUX pour la présidence de la commission consultative des services publics locaux
Arrêté 2024-A-082 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – ST SERVICES
Arrêté 2024-A-079 : Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers avec la déclaration de projet n°2
Arrêté 2024-A-077 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – SOCIETE FORESTATE France
