Arrêté 2025-A-040 : Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à la révision du zonage assainissement de GrandAngoulême
Arrêté 2025-A-039 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Thierry HUREAU pour la présidence de la commission consultative des services publics locaux
Arrêté 2025-A-038 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre Nautique Patinoire « Nautilis »
Arrêté 2025-A-037 : Arrêté portant fin de fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau régisseur titulaire et mandataire suppléant à la régie de recettes Halte Fluviale
Arrêté 2025-A-036 : Nomination d’un mandataire suppléant à la régie d’avances du service communication
Arrêté 2025-A-034 : Fin de fonction de mandataires permanents à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2025-A-033 : Fin de fonction de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2025-A-032 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du 12 juin 2025
Arrêté 2025-A-031 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe VERGNAUD pour la commission départementale d’aménagement commercial du 12 juin 2025
Arrêté 2025-A-030 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique sur l’élaboration de huit périmétres délimités des abords (PDA) de monuments historiques sur les communes d’Angoulême, Bouëix, Dirac, Fléac, Nersac, Saint-Saturnin et Touvre, sur l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de GrandAngoulême valant plan de mobilité (PLUi-M) et sur l’abrogation de la carte communale de Voulgézac
