Arrêté 2026-A-021 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Michel BUISSON en sa qualité de vice-président à Madame Stéphanie MARCHAND en sa qualité de conseillère déléguée membre du bureau
Arrêté 2026-A-020 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur ERIC BIOJOUT en sa qualité de vice-président à Monsieur FRANCOIS ELIE en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur CALIXTE ROCHETEAU en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2026-A-019 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Isabelle MOUFFLET en sa qualité de première vice-présidente
Arrêté 2026-A-009 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine MOUSSY, Madame Hélène REMY, Monsieur Christophe GIRONA, Monsieur Florent ROUSSAY et Madame Brigitte RAPPET Direction générale adjointe ressources et relations aux administrés
Arrêté 2026-A-008 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS SOYAUX
Arrêté 2026-A-007 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS ISLE D’ESPAGNAC
Arrêté 2026-A-005 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de Nautilis
Arrêté 2026-A-004 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – AEVA
Arrêté 2026-A-003 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
