Arrêté 2017-A- 69 : Désignation des représentants de la collectivité membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Arrêté 2017-A- 67 : Désignation des représentants de la collectivité à la commission administrative paritaire
Arrêté 2017-A- 66 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique sur le projet arrêté du plan local d’urbanisme de VINDELLE
Arrêté 2017-A- 65 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique sur le projet arrêté du plan local d’urbanisme de MARSAC
Arrêté 2017-A- 64 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité stratégique de pilotage de la société publique locale SEMEA
Arrêté 2017-A- 63 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité technique de contrôle de la société publique locale SEMEA
Arrêté 2017-A- 62 : Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de deux mandataires à la régie de recettes pour la collecte des encombrants
Arrêté 2017-A- 61 : Nomination d’une mandataire supplémentaire à la régie de recettes pour la mise à disposition de composteurs
Arrêté 2017-A- 60 : Nomination de deux mandataires temporaires à la régie de recettes et d’avances au camping communautaire de Saint-Yrieix
