Arrêté 2017-A-104 : Arrêté portant délégation de signature à Mme Fabienne GODICHAUD en sa qualité de vice-présidente
Arrêté 2017-A-103 : Nomination d’un mandataire suppléant et d’un mandataire temporaire à la régie de recettes et d’avances du camping communautaire de Saint-Yriex
Arrêté 2017-A-102 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique sur le projet arrêté de la révision dite allégée du plan local d’urbanisme de CLAIX
Arrêté 2017-A-101 : Nomination de deux mandataires à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis » – Complément de l’arrêté n°27 du 25 janvier 2017
Arrêté 2017-A-100 : Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de 6 mandataires à la régie de recettes temporaire « Alpha »
Arrêté 2017-A- 99 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à M. Vincent YOU en sa qualité de vice-président
Arrêté 2017-A- 98 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Mme Anne-Laure WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU en sa qualité de conseillère déléguée, membre du bureau
Arrêté 2017-A- 97 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à M. Roland VEAUX en sa qualité de vice-président
Arrêté 2017-A- 96 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à M. Jean REVEREAULT en sa qualité de vice-président
Arrêté 2017-A- 95 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Mme Marie-Hélène PIERRE en sa qualité de vice-présidente
