Arrêté 2024-A-035 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président
Arrêté 2024-A-034 : Arrêté portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA)
Arrêté 2024-A-033 : Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2024-A-032 : Arrêté portant organisation des services de l’agglomération de GrandAngoulême
Arr̻t̩ 2024-A-031 : Arr̻t̩ portant d̩l̩gation de signature РService p̫le technique de Nautilis РDirection de la construction et du patrimoine РDirection g̩n̩rale adjointe patrimoine public et environnement
Arr̻t̩ 2024-A-030 : Arr̻t̩ portant d̩l̩gation de signature РService maintenance patrimoine РDirection de la construction et du patrimoine РDirection g̩n̩rale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-029 : Arrêté portant délégation de signature – Service patrimoine, réseaux et expertise – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-028 : Arrêté portant délégation de signature – Service usines de traitement et postes – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-027 : Arrêté portant délégation de signature – Service qualité et relation avec les partenaires extérieurs – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-026 : Arrêté portant délégation de signature – Service gestion hydrographique et prévention des inondations – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
