Délibération 2007.02.011 : Pépinière d’entreprises du Grand Girac : attribution de prix aux lauréats du concours de créateurs d’entreprises
Délibération 2007.02.012 : Convention de partenariat avec la communauté de communes de la Vallée de l’Echelle pour la mise en exploitation et l’utilisation du forage du Moulin de Baillarges : avenant n°1
Délibération 2007.02.013 : Convention de partenariat tripartite avec l’association Charente Nature et l’Inspection Académique de la Charente pour la mise en place de programmes de sensibilisation en milieu scolaire – Année 2007
Délibération 2007.02.014 : Contrat local initiative climat (CLIC) avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et la région Poitou-Charentes
Délibération 2007.02.017 : Convention et autorisation spéciales de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Charcuterie DOYEN
Délibération 2007.02.018 : Convention pour l’épuration des eaux usées de la commune de TROIS PALIS avec le Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable et d’assainissement de la région de CHATEAUNEUF
Délibération 2007.02.020 : Tri et conditionnement des produits issus de la collecte sélective : avenant n°2
Délibération 2007.02.021 : Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) : convention avec l’organisme coordonnateur OCAD3E et annulation de la délibération n° 24 du 2 février 2006
