Délibération 2009.01. 1.B : Contrat Local Initiatives climat : demande de subvention auprès du Fonds Régional pour l’Excellence Environnementale (FREE)
Délibération 2009.01. 2.B : Usine d’incinération des ordures ménagères : avenant n°7 au contrat d’exploitation
Délibération 2009.01. 3.B : Usine d’incinération des ordures ménagères : appel d’offres ouvert – Lancement du marché d’exploitation
Délibération 2009.01. 5.B : Médiathèque d’agglomération – marché de maîtrise d’oeuvre pour la déconstruction de l’immobilier de l’îlot du quartier L’Houmeau : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.01. 6.B : Centre Nautique Nautilis – réhabilitation des équipements mobiles : procédure de dialogue compétitif
Délibération 2009.01. 7.B : Optimisation de la prévention des risques en matière de sécurité au travail : demande de subvention auprès du fonds national de prévention
Délibération 2009.01. 8.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes développement économique, déchets végétaux, assainissement et eau potable
