Délibération 2009.03.033 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Usine de production d’eau potable située sur la commune de Touvre (AP N° 1 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE)
Délibération 2009.03.034 : Médiathèque d’agglomération : modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP N°2)
Délibération 2009.03.035 : Modification de l’autorisation de programmes et des crédits de paiements : ORU et Habitat ORU (AP n° 6)
Délibération 2009.03.036 : Modification de l’Autorisation de Programme et des crédits de paiement : Plan de cohésion sociale (AP n° 8)
Délibération 2009.03.037 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – station d’épuration de Fléac (AP n°1 – budget annexe assainissement)
Délibération 2009.03.039 : Financements croisés entre les budgets principal, annexe assainissement et annexe eau potable : arrêt de la période de lissage pour le budget annexe eau potable
Délibération 2009.03.040 : Direction de l’environnement, du cadre de vie et de la construction : attribution de subventions à une association 2009
Délibération 2009.03.041 : Participation au capital social de la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Envie 2E
