Délibération 2009.05.077 : Mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du Grand Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2009.05.078 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte du pôle Image : modification de la délibération n°78 du 22 avril 2008
Délibération 2009.05.079 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 – 2013 : programmation partielle 2009
Délibération 2009.05.080 : Direction de l’environnement, du cadre de vie et de la construction : attribution de subventions 2009
Délibération 2009.05.081 : Règlement de collecte : modification de l’article 17 pour la gestion des encombrants
Délibération 2009.05.083 : Procédure périmètres de captage « Grange à l’Abbé » : validation des dossiers et demande d’ouverture de l’enquête publique
Délibération 2009.05.084 : Commune de SOYAUX – Prés de la Fontaine Simonette : vente d’une parcelle à Monsieur et Madame FERRE
Délibération 2009.05.085 : Extension Zone Industrielle n° 3 à lIsle dEspagnac : cession de terrain à lentreprise MAPPA Energies
Délibération 2009.05.086 : Direction du développement économique : attribution d’une subvention à l’association » Jeune Chambre Economique » (JCE) pour 2009
