Délibération 2010.07.119 : Approbation du procès-verbal de transfert de la voie d’accès de la STEP « Les Murailles » à Fléac
Délibération 2010.07.120 : Réfection de voirie après travaux d’assainissement – Offre de concours – Rue de la Vergne – Commune de FLEAC
Délibération 2010.07.121 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers – année 2009
Délibération 2010.07.122 : Règlement de collecte : modification des articles 7 et 16 relatifs à la dotation de sacs jaunes et à la redevance spéciale pour exclure les associations bénéficiant d’exonérations fiscales
Délibération 2010.07.123 : Direction environnement – cadre de vie – construction : complèment d’attributions d’une subvention 2010
Délibération 2010.07.124 : Direction environnement – cadre de vie – construction : Désignation de délégués communautaires à différentes structures internes et externes
Délibération 2010.07.125 : Optimisation de la collecte – composition du comité de pilotage : désignation d’un délégué communautaire
Délibération 2010.07.126 : Contrat Local Initiatives Climat deuxième génération du Grand Angoulême : approbation des objectifs du CLIC 2 pour l’élaboration du dossier de candidature
Délibération 2010.07.127 : ZE de l’Epineuil à Saint-Yrieix sur Charente : annulation de la délibération n°290 du 27 septembre 2009 – Cession de terrain à la société des Transports BREGER
Délibération 2010.07.128 : Office de Tourisme du Pays d’Angoulême : désignation d’un délégué communautaire
