Délibération 2012.12.283 : ORU Ma Campagne : convention de participation financière avec la commune d’Angoulême pour la résidentialisation des immeubles de l’îlot 3 – Unités Résidentielles 1 à 6 – avenant n°2
Délibération 2012.12.284 : Direction aménagement, mobilité et développement durable : attribution des subventions et participations aux associations 2013
Délibération 2012.12.285 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de l’avenant à la convention cadre Habitat et aux avenants aux conventions projets « ZAC Gare » et » Schéma de Cohérence et de Programmation Urbaine (GDF SUEZ) »
Délibération 2012.12.286 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : garantie d’emprunt pour les acquisitions dans le cadre de la ZAC Gare
Délibération 2012.12.287 : Association d’aide aux handicapés, personnes isolées et âgées (AAHPIA) : attribution d’une subvention exceptionnelle pour 2012
Délibération 2012.12.288 : Transports Urbains : convention entre le Département de la Charente et le GrandAngoulême relative aux transferts de charges liés à la desserte de la commune de Mornac
Délibération 2012.12.289 : Transports urbains : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente relative à l’organisation des services spéciaux mixtes départementalisés
Délibération 2012.12.290 : Transport en commun en site propre (TCSP) : propositions d’indemnisations de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2012.12.291 : Convention de secours et d’échange d’eau, entre le GrandAngoulême et le SIAEP de La Boëme : interconnexion de réseaux d’eau potable
Délibération 2012.12.292 : Convention entre le SMAEPA de la région de Chateauneuf sur Charente et le GrandAngoulême relative à la gestion des abonnés limitrophes
