Délibération 2013.04.048 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté et le syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau
Délibération 2013.04.049 : Convention de mise à disposition de service entre le GrandAngoulême et la ville d’Angoulême – modification des annexes 1 et 2 de la direction des politiques communautaires/pôle vie de la cité : avenant n° 3
Délibération 2013.04.050 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et collaborateurs occasionnels
Délibération 2013.04.051 : Ecole d’arts plastiques – engagement et rémunération des modèles vivants : modification de la délibération n°55 du 30 mars 2000
Délibération 2013.04.052 : Dispositif de résorption de l’emploi précaire : mise en oeuvre de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 – approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – année 2013-2016
Délibération 2013.04.053 : Conservatoire Gabriel Faure : Annulation de la majoration de 10 % d’un droit d’inscription et d’un titre de recettes
Délibération 2013.04.054 : Conservatoire Gabriel Faure : Adhésion à l’association « Orchestre à l’école »
Délibération 2013.04.055 : Médiathèque d’agglomération : don de collections courantes de la bibliothèque centrale jeunes/adultes de la ville d’Angoulême
Délibération 2013.04.056 : Médiathèque d’agglomération : Contrat de Territoire Lecture – création et composition du comité de pilotage
