Délibération 2014.02.056 : L’Alpha Médiathèque : procès verbal de mise à disposition des collections patrimoniales de la commune d’Angoulême à la communautaire d’agglomération du Grand Angoulême
Délibération 2014.02.057 : Ecole d’art du GrandAngoulême : demandes de remboursement frais de scolarité
Délibération 2014.02.058 : Ecole d’Art du GrandAngoulême : avenant n°1 au procès verbal de mise à disposition des locaux par la Ville d’Angoulême
Délibération 2014.02.061 : Conservatoire Gabriel Fauré : approbation d’une convention type dans le cadre du dispositif « Orchestre à l’Ecole »
Délibération 2014.02.062 : Forum « sport, santé, environnement » : modification du règlement et des tarifs
Délibération 2014.02.064 : Nautilis : attribution d’entrées gratuites – Compte rendu 2013 et fixation du nombre pour 2014
Délibération 2014.02.065 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) sur les transfert de charges
