Délibération 2014.02.053 : Convention pour l’épuration des eaux usées domestiques de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte en eau potable et d’assainissement de la région de Châteauneuf
Délibération 2014.02.055 : Dépôt de la marque semi-figurative « L’ALPHA » liée à la médiathèque d’agglomération du GrandAngoulême