Délibération 2016.10.294 : Transports publics urbains : avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public
Délibération 2016.10.295 : BHNS : conventions pour l’installation d’équipements nécessaires au réseau de transport urbain de GrandAngoulême (radio TETRA) sur les sites de Guez de Balzac à Angoulême et de l’Oisellerie à La Couronne
Délibération 2016.10.296 : Association d’Aides aux Handicapés, Personnes Isolées et Agées (AAHPIA) : attribution d’une subvention complémentaire pour 2016
Délibération 2016.10.298 : Politique de peuplement et d’attribution : approbation du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs
Délibération 2016.10.299 : Participation aux dispositifs d’amélioration de l’habitat PIG « Renouvellement urbain » et PIG « Habiter Mieux » – modification de la règle d’attribution de l’aide aux bailleurs sociaux pour les logements très sociaux
Délibération 2016.10.300 : OPAH RU 2017-2021 sur Angoulême : participation de GrandAngoulême sur le dispositif
Délibération 2016.10.301 : Réalisation de haltes de nuit sur les communes de Puymoyen, Saint-Michel et Soyaux
Délibération 2016.10.302 : Plan local d’urbanisme de Mornac : approbation de la révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme
Délibération 2016.10.303 : Plan local d’urbanisme de Gond-Pontouvre : approbation de la modification simplifiée n°2
