Délibération 2017.01.052 : Désignation des conseillers communautaires au Syndicat mixte du pôle image (SMPI)
Délibération 2017.01.054 : Désignations des représentants du GrandAngoulême dans les organismes extérieurs (Mission Locale, OPH, EPF)
Délibération 2017.01.055 : Mandats spéciaux : délégation du conseil au président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires sur le territoire national et dans l’Union européenne, conditions et modalités de prise en charge des frais de missions dans le cadre d’un mandat spécial
Délibération 2017.01.056 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – Maintien du paritarisme – Recueil du vote du collège employeur
Délibération 2017.01.060 : Reprise en régie de la compétence assainissement confiée à la SAUR par la communauté de communes de la Vallée de l’Echelle
Délibération 2017.01.061 : Convention réglant les effets de l’adhésion au service commun d’urbanisme d’agglomération pour l’instruction des droits des sols (ADS) entre la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et les communes adhérentes
Délibération 2017.01.062 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de priorité sur les zones U, NA et AU des documents d’urbanisme du GrandAngoulême : modification n°1
