Délibération 2023.01.018 : Plan Local d’Urbanisme de Sireuil : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification simplifiée n°3
Délibération 2023.01.019 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification simplifiée n°4
Délibération 2023.01.020 : STRATÉGIE FONCIÈRE – Modification du périmètre du droit de préemption urbain suite à approbation de la révision du PLU – commune de CLAIX
Délibération 2023.01.021 : STRATÉGIE FONCIÈRE – Modification du périmètre du champ d’application du droit de préemption urbain suite à approbation de la révision allégée n°1 du PLU – commune de ROULLET-ST-ESTEPHE
Délibération 2023.01.022 : STRATÉGIE FONCIÈRE – Modification du périmètre d’exercice et des délégations des DPU et DPU renforcé suite à approbation de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Délibération 2023.01.023 : Action Cœur de Ville : avenant n°2 prorogation de la convention opérationnelle Action Logement, ville d’Angoulême et GrandAngoulême
Délibération 2023.01.024 : Programme d’Intérêt Général (PIG) de GrandAngoulême: Avenant n°1 à la convention et Opération d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi sites sur la centralité des communes de Gond Pontouvre, La Couronne et Ruelle sur Touvre : Avenant n°2 à la convention
Délibération 2023.01.025 : Convention de partenariat GrandAngoulême – Plateforme Territoriale d’Appui pour le fonctionnement de la Maison sport Santé GrandAngoulême
Délibération 2023.01.026 : Contrat d’enfance jeunesse (CEJ) – subvention formations BAFA : reversement à la commune de Champniers et au SIVOM ASBAMAVIS
