Délibération 2025.12.257 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l’exploitation des services de mobilité de GrandAngoulême : approbation du contrat négocié avec la SPL STGA
Délibération 2025.12.258 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisation d’aménagements cyclables sur les communes d’Angoulême et Sireuil
Délibération 2025.12.259 : Schéma cyclable d’agglomération : avenants aux conventions d’attribution d’un fonds de concours pour un équipement/aménagement cyclable avec les communes de Magnac-sur-Touvre et La Couronne
Délibération 2025.12.261 : Rapport annuel 2024 : Prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de GrandAngoulême
Délibération 2025.12.262 : Adoption du programme d’actions territoire engagé transition écologique en vue d’une labellisation
Délibération 2025.12.263 : Quartier gare – Renaudin : avenant n°2 a la prise à bail des locaux à usage de bureaux
Délibération 2025.12.265 : ZAC des montagnes ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML Territoires Charente pour l’année 2024
Délibération 2025.12.266 : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d’aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°6
