Délibération 2026.06.085B : Soirs Bleus 2026 : Modification de la délibération 2026.05.076.B – Changement du porteur de projet concernant le spectacle « Mlle Orchestra »
Délibération 2026.06.086B : Convention de partenariat avec l’ATD 16 pour la mise à jour sur le territoire du format d’échange PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié)
Délibération 2026.06.088B : Création d’une station d’épuration à Argence sur la commune de Champniers – Acquisition de terrains : annule et remplace la délibération n°037.B du 26 février 2026
Délibération 2026.06.089B : Cession de parcelles sur la commune de Linars dans le cadre de l’aménagement de la flow vélo
Délibération 2026.06.090B : Entente Val de Charente Océan: Convention tripartite de partenariat et de financement de la thèse de doctorat CIFRE (Convention industrielle de formation par la recherche)
Délibération 2026.06.091B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers
Délibération 2026.06.092B : Vente de bois sur pied et diagnostic archéologique dans la zone d’activité de La Braconne
Délibération 2026.06.093B : Ecole d’Art – Acquisition du bâtiment sis 10 rue des Acacias à Angoulême, délibération modificative
Délibération 2026.06.094B : Réhabilitation de l’école Maine Gagnaud pour l’implantation de l’Ecole de la 2nde Chance: demande de subvention
