Délibération 2008.09.163 : Rapport annuel des administrateurs de la SEMEA – Année 2007 : délégation du service public de distribution d’eau potable et d’eau industrielle
Délibération 2008.09.162 : Rapport annuel du délégataire de service public – Année 2007 : délégation du service public de distribution d’eau potable confié à la SEMEA
Délibération 2008.09.161 : Rapport annuel du délégataire de service public – Année 2007 : délégation du service public de distribution d’eau industrielle confié à la SEMEA
Délibération 2008.09.160 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – Année 2007
Délibération 2008.09.159 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Année 2007
Délibération 2008.09.158 : Constitution des commissions thématiques – Modification de la délibération n° 72 du 22 avril 2008 : désignation d’un délégué à la commission ressources humaines – systèmes d’information
Délibération 2008.09.157 : Motion contre la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « EDVIGE »
Délibération 2008.09.76.B : PLIE : base de données informatiques ABC PLIE – Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen 2008 – 2010
Délibération 2008.09.75.B : PLIE : mise en oeuvre de marchés de prestations de services – demande de subvention auprès du Fonds Social Européen
Délibération 2008.09.74.B : Corsaire rue Verrazano à Angoulême : résiliation du bail commercial avec l’association Chantitex
