Délibération 2007.06.232 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2006
Délibération 2007.06.231 : Mise en oeuvre de la métrologie sur les réseaux de collecte des eaux usées – logiciel de traitement des données : avenant n°1
Délibération 2007.06.230 : Travaux de réhabilitation de l’emissaire pluvial visitable de la Vimière à ANGOULEME (phase amont) – Avenant n°2
Délibération 2007.06.229 : Conventions spéciales de déversement de rejets non domestiques au réseau d’assainissement – PACKETIS SAS – L’Isle d’Espagnac et Soyaux.
Délibération 2007.06.228 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif (SPANC) – année 2006
Délibération 2007.06.227 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2006
Délibération 2007.06.226 : Mise en valeur du patrimoine naturel de l’agglomération – Subvention au Conservatoire Régional d’Espaces Naturels de Poitou-Charentes pour la réalisation d’actions de préservation sur des sites patrimoniaux de la ComAGA
Délibération 2007.06.224 : Contrat régional de transmission d’entreprise (CRTE) : approbation de la convention de mise en oeuvre expérimentale
