Délibération 2007.05.202 : Travaux d’aménagement et d’extension des bureaux du site de Frégeneuil – Lot n° 2 « gros oeuvre » – Avenant 2
Délibération 2007.05.201 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Comaga et des collaborateurs occasionnels : approbation des nouvelles conditions de remboursements
Délibération 2007.05.200 : Adaptation du régime indemnitaire aux nouveaux cadres d’emplois créés au 1er janvier 2007
Délibération 2007.05.197 : Direction des ressources – comité d’action sociale (CAS) : demande de subvention complémentaire – année 2007
Délibération 2007.05.196 : Espace Carat : avenant n°1 à la convention de délégation de service public
Délibération 2007.05.195 : Parc des Expositions et des Manifestations – Lot 1 « Matériels de l’office de réchauffage et du bar » : avenant n° 1
Délibération 2007.05.194 : Salle de spectacles La Nef – « Equipement de cuisine et de bar » : avenant n° 1
Délibération 2007.05.193 : École d’arts plastiques Les Acacias – Modalités de remboursement pour l’année scolaire 2006/2007
