Délibération 2006.06.176 : Contrats de St Michel – L’Isle d’Espagnac – St Saturnin : Rachat des compteurs d’eau potable
Délibération 2006.06.175 : Délégation du Service Public de distribution d’eau potable – rapport annuel du délégataire SAUR France – Année 2005 : communes de l’Isle d’Espagnac, Linars, Nersac, St Yrieix, St Saturnin et St Michel.
Délibération 2006.06.174 : Délégation du Service Public de distribution d’eau potable – rapport annuel du délégataire – SEMEA – Année 2005 : communes d’Angoulême, Ruelle s/touvre, Magnac s/touvre, Touvre, Fléac, Gond-Pontouvre, Puymoyen, Soyaux et ZI n° 3 à l’Isle d’Espagnac
Délibération 2006.06.173 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2005
Délibération 2006.06.172 : Construction de la nouvelle station d’épuration : conventions d’indemnisations pour des terrains agricoles avec deux exploitants
Délibération 2006.06.171 : Société Charentes Porc – Avenant à la Convention Spéciale de Déversement
Délibération 2006.06.170 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif (SPANC) – année 2005
Délibération 2006.06.169 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2005
Délibération 2006.06.168 : Réseau électronique de télécommunication à haut-débit : subvention d’ équipement informatique Espace Public Numérique (EPN) du Centre Socio-Culturel Louis Aragon à ANGOULEME
Délibération 2006.06.167 : Réseau électronique de télécommunication à haut-débit : subvention d’équipement informatique Espace Public Numérique (EPN) pour le Centre Socio-Culturel et Sportif CAJ à ANGOULEME
